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Projet personnel

Usage du site

RECODE facilite l’exploitation du nouveau code des douanes et accompagne, à titre transitoire, sa prise en main par les agents.

Ce site ne constitue pas un outil officiel de l’administration. Il s’agit d’un projet réalisé et hébergé à titre personnel.

Pour des travaux engageants, il convient de se référer aux outils et aux notes officiels de l’administration.

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Repères
  • Recherche d’anciens et de nouveaux articles.
  • Consultation rapide du référentiel.
  • Vérification finale à faire avec les sources officielles.
Type de recherche